Pascal Clavier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal CLAVIER
Objet:
membres du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
I. - Avec voix délibérative
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000050660089
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2024
26/11/2024
De:
Pascal CLAVIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000042749392
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2020
29/12/2020
De:
Pascal CLAVIER
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000037608834
(source JORF)
nomination
14 Novembre 2018
14/11/2018
De:
Pascal CLAVIER
Objet:
au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
conseil_administration
JORFTEXT000031223652
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2015
26/09/2015
De:
Pascal CLAVIER
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Administrateurs représentant les producteurs de fruits et légumes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000025984517
(source JORF)
nomination
08 Juin 2012
08/06/2012
De:
CLAVIER Pascal
Objet:
administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. ― Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
DELAHAYE Angélique
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000020809054
(source JORF)
nomination
30 Juin 2009
30/06/2009
De:
Clavier (Pascal)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000266635
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2006
09/07/2006
De:
Clavier (Pascal)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
1. Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Production
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut
=
"
2000-05-31
"
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000217041
(source JORF)
nomination
06 Juin 2000
06/06/2000